Copyright et propriété intellectuelle

1. Propriété intellectuelle
Le présent site ainsi que les contenus originaux qui y sont publiés sont protégés par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle et, plus généralement, par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, icônes, vidéos, présentations des menus et autres contenus spécifiquement créés pour African FOOD sont la propriété de leurs titulaires respectifs ou sont utilisés avec leur autorisation.

2. Reproduction et utilisation des contenus
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication, transmission, diffusion ou exploitation, intégrale ou partielle, d’un contenu protégé présent sur ce site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable du titulaire des droits, sauf dans les cas expressément autorisés par la législation applicable.
L’utilisation des contenus du site à des fins commerciales, publicitaires ou promotionnelles sans autorisation préalable est notamment interdite.

3. Utilisation à titre personnel
La consultation du site et l’utilisation de ses contenus à des fins strictement personnelles et non commerciales sont autorisées dans les limites prévues par la loi.
Les exceptions au droit d’auteur prévues par le Code de la propriété intellectuelle, notamment certaines courtes citations, analyses ou utilisations privées, restent applicables lorsqu’elles remplissent les conditions légales requises et, lorsqu’il y a lieu, lorsque l’auteur et la source sont clairement indiqués.

4. Marques, noms et logos
Les noms commerciaux, marques, logos, signes distinctifs et autres éléments d’identification figurant sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Aucune utilisation de ces éléments ne peut être interprétée comme accordant une licence ou un droit d’utilisation sans l’autorisation préalable du titulaire concerné.

5. Contenus appartenant à des tiers
Certains éléments présents sur le site peuvent provenir de partenaires, de fournisseurs, de banques d’images, de prestataires techniques ou d’autres tiers.
Ces contenus demeurent soumis aux droits et aux conditions d’utilisation de leurs propriétaires respectifs. Leur présence sur le site n’emporte aucun transfert de propriété intellectuelle au bénéfice d’African FOOD.
Les éléments, technologies, modèles, fonctionnalités et services fournis par Wix ou par d’autres prestataires demeurent également soumis à leurs propres conditions et droits de propriété intellectuelle.

6. Demande d’autorisation
Toute personne souhaitant reproduire, utiliser ou exploiter un contenu protégé appartenant à African FOOD au-delà des utilisations autorisées par la loi doit obtenir une autorisation préalable.
Les demandes peuvent être adressées à :
African FOOD
E-mail : [adresse e-mail du restaurant]
La demande devra préciser le contenu concerné ainsi que la nature et la finalité de l’utilisation envisagée.

7. Signalement d’une atteinte aux droits
Si vous estimez qu’un contenu publié sur ce site porte atteinte à un droit d’auteur, une marque ou tout autre droit de propriété intellectuelle vous appartenant, vous pouvez contacter African FOOD à l’adresse indiquée ci-dessus en fournissant les informations permettant d’identifier le contenu concerné et de justifier vos droits.

8. Droit applicable
La présente page est soumise au droit français, notamment aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Dernière mise à jour : septembre 2026.
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